devis gratuit
Votre DEVIS GRATUIT en 1 heure !

Mentions légales

>> Mentions légales

Le présent site internet est la propriété de la société INOLANG SAS, sis 92 rue d’Amsterdam 75009 Paris, au capital de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris 787 007 787, TVA intracommunautaire FR32798007787, APE 7430Z.

Le site est édité par INOLANG SAS

L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 €, immatriculé au R.C.S. de Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, APE 6202A, TVA FR 22424761419 ayant son siège social 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Le site internet est soumis au droit français et international sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (art L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle). Tous les droits de reproduction de son contenu (textuel, iconographique, photographique) est réservé.

Responsabilité

L’utilisateur accepte et reconnaît après lecture, les présentes conditions et s’engage à les respecter. La société INOLANG SAS, l’éditeur, ainsi que l’exploitant du présent site internet ne pourront être tenus responsables de préjudices subis directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires résultant de la navigation ou utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un lien hypertexte.

Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978

Selon les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 Janvier 1978, le présent site web a été déclaré auprès de la C.N.I.L.(Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) déclaration n°1723329 v 0 . L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant lors de son inscription sur le site internet ou via les différents formulaires contact. Les informations nécessaires au traitement administratif du dossier de l’utilisateur sont signalées par un astérisque. Les champs obligatoire non renseignés entrainera un défaut de traitement. L’utilisateur est soumis au respect de la présente loi. La violation de cette loi est passible de sanctions pénales. Tous liens hypertexte redirigeant sur ce site internet nécessitent l’autorisation préalable et expresse d’Inolang SAS.